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Reconnaissance pour le spécialiste du droit de la santé Yahia Avocats

DSIH, Delphine Guilgot, le ven. 17 mars 2017 : Le classement Leaders League publié en ce début de mois de mars récompense le cabinet d’avocats d’Omar Yahia, expert des questions de droit appliquées à la santé et collaborateur historique de DSIH Magazine. Nous n’en sommes pas peu fiers !Lire la suite ...

Maitre Omar Yahia est l’invité dimanche 6 mai de Fabien Guez sur BFM Business.

DSIH, le ven. 04 mai 2012 : Ecoutée par 200 000 auditeurs, l’émission Chek up Santé présentée par Fabien Guez et ses chroniqueurs Christine Colmont et Hervé Requillart, s’adresse à tous les acteurs de santé et propose chaque dimanche, entre 14h et 15h, des échanges autour de sujet d’actualité de santé : réglementation, politique, nouvelles technologies ou économie. A cette occasion, Fabien Guez s’entretiendra avec Maitre Omar Yahia, Avocat au Barreau de Paris.Lire la suite ...

Trophées du droit, le cabinet Yahia avocats distingué

DSIH, Pierre Derrouch , le ven. 08 février 2019 : Le 31 janvier dernier se déroulaient les 19èmes Trophées du droit, à Paris, au Pavillon d’Armenonville. Le cabinet de Maître Omar Yahia, avocat spécialiste du droit de la santé et contributeur de la première heure de DSIH, a été distingué « Equipes montantes » dans la catégorie Santé-pharmacie.Lire la suite ...

Congrès National de la Sécurité des Systèmes d’Information de Santé 2012

DSIH, le lun. 09 janvier 2012 : L’APSSIS annonce les dates de son second Congrès National de la Sécurité des Systèmes d’Information de Santé (le CNSSIS 2.0), au Mans, les 3, 4, 5 et 6 décembre 2012. La soirée du 3 décembre et la matinée du 4 sont réservées aux adhérents (dîner conférence et Assemblée Générale). Les débats, animés par Dominique LEHALLE, Journaliste spécialisée e-santé, se tiendront sur 3 jours, à la Cité Plantagenêt du Mans.Lire la suite ...

Le circuit du médicament : une affaire de management de la qualité

DSIH, le jeu. 05 janvier 2012 : Publié par HOSPIMEDIA le 31/12/2011.La prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé doit désormais faire l'objet d'un véritable management avec, au centre des préoccupations, la qualité. Une disposition qui amène les directeurs d'établissements de santé à devoir jongler avec plusieurs impératifs. Ce qu'explique à Hospimedia Omar Yahia. Lire la suite ...

En direct du 6ème Congrès National de l'APSSIS – l’état des lieux des GHT, le volet juridique

Cédric Cartau , le jeu. 05 avril 2018 : Temps fort du congrès comme chaque année, M° Brac de la Perrière et M° Yahia nous éclairent sur l’état d’avancement de construction des GHT sur différents aspectsLire la suite ...

En direct de l’Apssis : la conférence juridique

Le Mans, Cédric Cartau, le jeu. 04 avril 2019 : Dernier temps fort du Congrès, et pas des moindres, la conférence juridique de Mes Brac de la Perrière et Yahia. La vision juridique est totalement complémentaire de la vision technique sur les questions de SSI, de conformité réglementaire ou de projet. C’est ce que l’on retient chaque année de la conférence juridique de clôture, et l’édition 2019 de l’Apssis ne le dément pas.Lire la suite ...

En direct du Congrès de l’Apssis – Les avocats ne goûtent pas la loi de santé 2016

DSIH, BB, le mer. 06 avril 2016 : Au cours de la séquence juridique, organisée lors du Congrès national de la sécurité des systèmes d’information de santé, le regard expert des avocats Me Pierre Desmarais et Me Omar Yahia a porté sur les aspects importants de la loi de santé 2016, pour le secteur SI.Lire la suite ...

Réflexions technico-juridiques autour des virus

Cédric Cartau & Me Omar Yahia , le mar. 13 novembre 2018 : Depuis un petit moment déjà, certaines réflexions autour des virus me titillent en me posant question. Et comme me disait mon institutrice de CE1 : « Mon petit Cédric, il faut poser ses questions ; s’il y a une chose que tu ne comprends pas, dis-toi que tu n’es pas le seul. » J’appelle donc à la rescousse mon illustre coauteur Me Omar Yahia. Go.Lire la suite ...

Information sur le prix des médicaments remboursables : un pas de plus vers la transparence

Par Omar YAHIA & Luiza GABOUR , le mar. 21 février 2017 : Arrêté par le Comité économique des produits de santé (CEPS) - organisme chargé par la loi de fixer le prix des médicaments pris en charge par l’assurance maladie obligatoire -, le tableau du prix des médicaments est quotidiennement envoyé par le ministère de la Santé aux éditeurs de logiciels de gestion d’officines, afin que ces derniers bénéficient d’une mise à jour au fil de l’eau et en temps réel, dans la perspective de pratiquer des tarifs identiques sur l’ensemble du territoire national.  Lire la suite ...

GHT et mutualisation des logiciels : les « petits » éditeurs en sursis ?

Par Omar YAHIA & Luiza GABOUR , le mar. 07 mars 2017 : Chacun le sent. Chacun le sait. La convergence fera inexorablement disparaître, dans sa trajectoire, la diversité des logiciels, présente dans les établissements membres des GHT. A la date couperet du 1er janvier 2021, le système d'information hospitalier (SIH) devra disposer d’applications identiques pour chacun des domaines fonctionnels, conformément aux dispositions de l’article R.6132-15 du code de la santé publique.Lire la suite ...

La « correspondance privée », selon la CNIL

Par Omar Yahia & Luiza Gabour , le lun. 03 avril 2017 : Dans un monde idéal, les échanges d’e-mails ne donnent pas lieu à une exploitation informatique de leur contenu, et encore moins à l’insu de leur auteur.Lire la suite ...

GHT, l’an III

Paris, Me Omar Yahia, le mar. 16 avril 2019 : Depuis leur création, les groupements hospitaliers de territoire (GHT) connaissent schématiquement trois périodes : l’an I correspond au découpage administré et accéléré en 135 GHT. L’an II se résume grosso modo à leur construction au gré des dynamismes locaux, avec des résultats en demi-teinte. L’an III, c’est celui de la maturité, soit la reconstruction d’une offre graduée avec une vision transversale. Mais c’est aussi celui de tous les dangers.Lire la suite ...

Référentiels d’interopérabilité : le Gouvernement a dit !

Par Me Omar Yahia, le mar. 30 avril 2019 : Comment créer les conditions favorables à l’essor de l’e-santé en France ? Il semble manifestement que le Gouvernement ait pris le taureau par les cornes à procédant à une série d’annonces spectaculaires en la matière.Lire la suite ...

« Sécurité en établissement de santé : tous concernés ! »

DSIH, le lun. 30 septembre 2013 : La démarche d’amélioration de la Sécurité des Systèmes d’information des établissements de santé se poursuit en région Centre ! Le 24 Septembre dernier, le GCS TéléSanté Centre a dispensé sa première formation à la Sécurité. Sa récente adhésion à l’APSSIS (Association pour la Promotion de la Sécurité des Systèmes d’Information en Santé) lui a permis de concrétiser un partenariat pour co-animer cette formation.Lire la suite ...

Clarification jurisprudentielle de la nature de l’adresse IP : une donnée nécessairement à caractère personnel

Luiza GABOUR , le mar. 07 février 2017 : Selon l’article 2 alinéa 2 de la loi du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libertés, « constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres. Pour déterminer si une personne est identifiable, il convient de considérer l'ensemble des moyens en vue de permettre son identification dont dispose ou auxquels peut avoir accès le responsable du traitement ou toute autre personne ».  Lire la suite ...

GHT et contractuels de droit public : on ne fait pas d’omelette sans casser des œufs !

Par Omar Yahia, le mar. 21 mars 2017 : Il fallait bien s’y attendre. La DSIO des établissements membres des GHT subit de plein fouet le mouvement des (nécessaires) réorganisations, et les premiers à en faire les frais sont les contractuels de droit public qui peuplent cette direction.Lire la suite ...

5ème Congrès National de la Sécurité des Systèmes d’Informations de Santé : retour sur 3 journées d’exception (Partie 1)

Charles Blanc-Rolin , le mar. 11 avril 2017 : Le #CNSSIS est le rendez-vous incontournable de tous les acteurs se préoccupant de la sécurité des systèmes d’information de santé, et par conséquent de la sécurité des patients et de leurs données. La cuvée 2017 aura encore été un grand cru ! 21 conférences réparties sur trois jours intenses et très riches en partages, rencontres et réflexions. Ce petit écosystème composé de divers acteurs, éditeurs, intégrateurs, professionnels de la sécurité, médecins, avocats, directeurs d’établissements, RSSI, DSI, représentants de l’état, étudiants, n’ont fait qu’un pendant trois jours pour faire avancer la sécurité des SI de santé. Un congrès éprouvant, car il faut bien le dire, les journées sont longues et les nuits sont courtes, mais tellement enrichissant !Lire la suite ...

GHT et chamboulement RH : circulaire, y a rien à avoir !

Par Omar Yahia & Luiza Gabour , le mar. 23 mai 2017 : Nombreux sont les fantasmes et les craintes provoqués par la création des groupements hospitaliers de territoire (GHT), sur le plan de la gestion du personnel des établissements membres du groupement : risques de suppression de postes, changements d’affectation, mises à disposition ou recherches d’affectation auprès du centre national de gestion, etc., le tout dans un esprit de « rationalisation » des effectifs.Lire la suite ...

Le destin de l’hôpital : banalisation, ’’coopétition’’, fusion

Par Me Emmanuelle Peletingeas et Me Omar Yahia, le mar. 20 novembre 2018 : Comme un puzzle qui se met lentement (mais sûrement) en place, l’hôpital n’en finit pas de se transformer, sous la houlette de la frénésie réformatrice des Pouvoirs publics. Lire la suite ...

Libres propos sur l’intelligence artificielle (volet 1)

Me Omar Yahia, le mar. 15 janvier 2019 : Grammairien rationnel et pondéré, c’est avec une curiosité circonspecte que votre serviteur observe cet objet juridique encore mal défini, dénommé « Intelligence artificielle » (IA) car « ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément », écrivait Boileau.Lire la suite ...

La formation continue ou comment sécuriser le parcours du patient… et celui de l’agent

Par Me Myriam Traverse, Cabinet Yahia Avocats, le lun. 21 janvier 2019 : Le directeur des systèmes d’information de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) a annoncé, en décembre 2018, la mise en œuvre d’un vaste plan de formation aux outils numériques et aux dossiers patients informatisés au bénéfice de l’ensemble des agents de l’institution.Lire la suite ...

Libres propos sur l’intelligence artificielle (volet 2)

Par Me Omar Yahia, Cabinet Yahia Avocats, le mar. 22 janvier 2019 : Selon Orange Healthcare, la division santé d’Orange, le Big data médical devrait voir son « volume multiplié par 50 d’ici 2050 »et pour le cabinet McKinsey, il pourrait rapporter rapidement plus de 300 milliards de dollars par an au système de santé américain. Le traitement massif de données permettrait de réduire des dépenses inutiles via des améliorations logistiques, mais avant tout une meilleure prise en charge des patients. Lire la suite ...

Entre les finances hospitalières et les droits du patient, les priorités ne font plus de doute

Me Emmanuelle Peletingeas, le mar. 05 février 2019 : C’est ce qu’il ressort de l’analyse du décret n°2018-1254 du 26 décembre 2018, précisant les modes d'organisation de la fonction d'information médicale, et que notre Cabinet a déjà eu l’occasion d’évoquer dans un précédent article (1). Lire la suite ...

Licencier n’est pas jouer

Me Omar YAHIA, le mar. 12 février 2019 : C’est en substance ce que la Cour administrative d’appel de Versailles vient, par arrêt (n°17VE01782)du 22 novembre 2018, de rappeler à un centre hospitalier de la région parisienne. Lire la suite ...

Point de départ de l’harmonisation du format du dossier médical partagé au niveau européen

Me Myriam Traverse , le mar. 19 mars 2019 : La Commission européenne a présenté le 6 février 2019 une recommandation relative à un format européen d’échange des dossiers de santé informatisés.Lire la suite ...

« Ma santé 2022 » : l’espace numérique de santé désormais entériné !

Paris, Par Me Noémie Mandin, , le mar. 02 avril 2019 : Le 22 mars dernier, l’Assemblée nationale a adopté, dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé, la création de l’espace numérique de santé (ENS).Lire la suite ...

Premier séminaire « Cybercriminalité et Sécurité des SI de Santé » délivré par l’APSSIS au GCS eSanté Poitou-Charentes.

DSIH, le lun. 08 avril 2013 :   Le mercredi 3 avril 2013, l’Association APSSIS délivrait son premier séminaire de sensibilisation à la cybercriminalité et à la sécurité des SI de Santé, devant 34 Directeurs, Cadres de Santé, DSI, RSI, Informaticiens et Responsables de Projets Métiers.  Lire la suite ...

L’APSSIS renforce son Conseil d’Administration et accélère son développement (communiqué) 

APSSIS, le ven. 20 juin 2014 : Lors de son troisième Congrès National, les 1er, 2 et 3 avril 2014 au Mans, l’Association a tenu son Assemblée Générale annuelle.Lire la suite ...

SI de santé : l’APSSIS propose trois jours de formation pour un 360° de la cybersécurité. Dinard, les 12, 13 et 14 septembre 2016 (communiqué) 

DSIH, le mer. 29 juin 2016 : L’APSSIS clôture son cycle de formation sur la sécurité des systèmes d’information de santé en proposant une session spéciale à Dinard, coorganisée avec DSIH Magazine. Ces trois jours s’adressent aux professionnels désireux de comprendre la problématique sécurité, son environnement réglementaire et juridique, les modalités de mise en œuvre opérationnelle de la SSI au cœur d’un établissement public ou privé ainsi que la pédagogie à déployer pour en faire un projet transversal compris et accepté. La future gouvernance de la SSI au sein des GHT sera l’un des sujets récurrents des trois jours.Lire la suite ...

Numérisation des documents : la question de la valeur probante (communiqué) 

Cédric Cartau, le lun. 23 janvier 2017 : Janvier 2017 aura décidément été riche en textes (ordonnances) dans le monde de la santé, et en plus de celle concernant la refonte du décret hébergeur, les pouvoirs publics viennent de publier le 13 courant une ordonnance[1] concernant la valeur probante des versions numérique des documents papier.  Lire la suite ...

La biométrie à l’hôpital, ça existe, mais au compte-gouttes ! (communiqué) 

Par Omar Yahia, le mar. 06 juin 2017 : Quittons les terres fertiles et autres sentiers battus des GHT pour rebondir sur une brève de mon RSSI préféré, alias Cédric Cartau, au sujet de la biométrie.Lire la suite ...

Implant files : l’Europe à la rescousse ? (Partie 1) (communiqué) 

Me Omar Yahia, le mar. 27 novembre 2018 : Faire passer un filet de mandarines…pour un implant vaginal. C’est précisément ce qu’a fait une journaliste néerlandaise auprès d’un organisme de certification pour obtenir un accord de principe pour un marquage CE !Lire la suite ...

« Le médicament à l’hôpital. Objectif : qualité » (communiqué) 

DSIH, le lun. 24 octobre 2011 : Journée thématique « Le médicament à l’hôpital. Objectif : qualité » Un événement EHESP-Vidal-DSIH Le 15 décembre 2011 A l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, Rennes Inscription Gratuite / repas pris en charge.Lire la suite ...

Journée thématique 

« Le médicament à l’hôpital. Objectif : qualité » EHESP le 15/12/11 (communiqué) 

DSIH, le sam. 29 octobre 2011 : Journée thématique 

« Le médicament à l’hôpital. Objectif : qualité »

Un événement EHESP-Vidal-DSIH, Le 15 décembre 2011 à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, Rennes La qualité de la prise en charge médicamenteuse représente un défi crucial pour les organisations de soins, tant en termes de santé publique que de maîtrise des dépenses. Elle repose largement sur l’informatisation du circuit du médicament et la réussite de son intégration dans la démarche globale de dématérialisation de la production de soins. Lire la suite ...

« Le médicament à l’hôpital. Objectif : qualité » - 15 décembre 2011 - Rennes 17.11.2011 (communiqué) 

DSIH, le mer. 23 novembre 2011 : La qualité de la prise en charge médicamenteuse représente un défi crucial pour les organisations de soins, tant en termes de santé publique que de maîtrise des dépenses. Elle repose largement sur l’informatisation du circuit du médicament. « C'est probablement aujourd'hui le processus numérique le plus critique des établissements de santé, observe Vincent Trely, Directeur des Systèmes d'Information,  au Centre Hospitalier du Mans. Lire la suite ...

Journée « le médicament à l'hôpital : l’arrêté du 6 avril 2011 décrypté »  (communiqué) 

DSIH, le ven. 23 décembre 2011 : Des conférences courtes et percutantes, des débats de qualité ! Pensée et organisée par VIDAL et DSIH, la journée débat du 15 décembre a tenu ses promesses.Une cinquantaine de participants : Directeur de CH, d’EHPAD, Pharmaciens, Qualiticiens, DSIO, RSI, Experts (juridiques, informatiques, médicaux), Industriels acteurs et impliqués, ont été accueillis pour des débats de qualité par la prestigieuse Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP).Lire la suite ...

Le second Congrès National de la Sécurité des Systèmes d’Information de Santé (le CNSSIS 2.0), aura lieu au Mans, les 3, 4, 5 et 6 décembre (communiqué) 

DSIH, le jeu. 26 avril 2012 : Les débats, animés par Dominique LEHALLE, Journaliste spécialisée e-santé, se tiendront sur 3 jours, à la Cité Plantagenêt du Mans.19 conférences, 2 tables rondes, 6 moments d’échanges privilégiés et 2 dîners thématiques offriront aux Congressistes 2012 un circuit riche et dense.Lire la suite ...

« Agir pour bâtir une sécurité durable des SI de Santé » (communiqué) 

DSIH, le jeu. 28 juin 2012 : Congrès National de la Sécurité des Systèmes d’Information de Santé: Le Mans du 4 au 6 décembre 2012  19 Conférences et 2 Tables Rondes proposeront cette année 24 heures de réflexion sur les 3 thématiques : « Après la crise économique, une crise technologique ? », « Quels modèles technologiques de sécurisation ? » et « Organisation et riposte du système de Santé français ».Lire la suite ...

« Le BYOD : un virus pour le schéma directeur SSI ! » (communiqué) 

DSIH, le mar. 14 mai 2013 : La 12ème édition des Assises de la Sécurité[1] voyait Patrick Pailloux, Directeur Général de l'ANSSI, se déclarer fermement opposé au BYOD, affirmant qu’il « n’existe pas sur le marché de solution satisfaisante pour accompagner cette tendance en toute sécurité ». C’est sans doute vrai.   Lire la suite ...

Le Congrès National de la Sécurité des SI de Santé du Mans dans les starting-blocks ! (communiqué) 

DSIH, le lun. 16 décembre 2013 : Pour sa troisième édition, le Congrès National de la Sécurité des Systèmes d’Information de Santé accueillera 150 Professionnels, DSI, RSSI, Médecins, Institutionnels, Editeurs au Mans, les 1er, 2 et 3 avril 2014.Lire la suite ...

A la Une de DSIH en octobre 2015 (communiqué) 

DSIH, le mar. 29 septembre 2015 : Il ne fait de doute pour personne que le numérique a un fort potentiel d’amélioration des parcours des patients au sein du système de santé. On voit d’ailleurs fleurir les initiatives et innovations qui mettent les technologies actuelles (de réseau social par exemple) au service de l’accompagnement des malades chroniques.Lire la suite ...

Congrès National SSI Santé de l’APSSIS : inscriptions ouvertes ! (communiqué) 

APSSIS, le lun. 19 octobre 2015 : La quatrième édition du Congrès National de la Sécurité des SI de Santé, organisée par l’APSSIS du 4 au 6 avril 2016 au Mans promet d’être à nouveau un moment fort pour l’écosystème SSI Santé. DG, institutionnels, DSI, RSSI, médecins, experts, constructeurs et éditeurs se retrouveront 3 jours et suivront 20 conférences et tables-rondes.Lire la suite ...

Sécurité numérique et SI de santé : trois jours pour comprendre ! (communiqué) 

DSIH, MVB, le mar. 21 juin 2016 : Dans le cadre de ses programmes de formations innovantes, l’APSSIS propose une session de trois jours les 12, 13 et 14 septembre 2016 à Dinard.Lire la suite ...

Nouvelle subvention de la DGOS dans le but de « booster » la MSSanté (communiqué) 

Charles Blanc-Rolin , le lun. 13 février 2017 :                     Lire la suite ...

Contentieux éditeurs/hôpitaux : la forme n’affaiblit pas toujours le fond (communiqué) 

Par Me Omar Yahia & Me Luiza Gabour, le lun. 26 juin 2017 : Le 14 juin 2016, la Cour administrative de Bordeaux a rejeté la requête formée par un éditeur de logiciels, par laquelle il sollicitait l’annulation d’un jugement ayant refusé de faire droit à sa demande d’annulation du titre exécutoire émis à son encontre par le directeur général du CHU de Limoges.Lire la suite ...

Formation Cybersécurité Santé APSSIS, Dinard 2017 – 11, 12 et 13 septembre (communiqué) 

DSIH, le mar. 04 juillet 2017 : Spécialement conçue pour les professionnels de santé – DA, DSI, RSI, RSSI, référents, médecins DIM et chefs de projets –, la nouvelle formation de l’APSSIS a été délivrée trois fois, à Paris, Nantes et Bordeaux, réunissant à chaque session une dizaine d’établissements publics et de structures de santé privées. Le taux de satisfaction global mesuré est supérieur à 19/20, chacun appréciant le contenu, la dynamique, la qualité des documents proposés et l’interaction entre les participants, dont le nombre est volontairement limité.Lire la suite ...