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Concertation sur la traçabilité des DMI

DSIH, MARDI 28 SEPTEMBRE 2021

L’Agence du numérique en santé a lancé une nouvelle concertation, du 16 septembre au 16 décembre 2021, sur le volet Traçabilité des dispositifs médicaux implantables en établissement de santé.

Mi-septembre, l’Agence du numérique en santé a mis en ligne une nouvelle concertation en ligne sur participez.esante.gouv.fr. Elle concerne le volet Traçabilité des DMI dans les établissements de santé.

Ce volet regroupe les principaux workflows métiers du circuit des DMI en établissement de santé avec « l’appel à la gestion de traces » issue du volet Traçabilité d’événements. Trois documents sont ainsi mis en concertation du 16 septembre au 16 décembre.

Étude métier de traçabilité 
Les spécifications fonctionnelles décrivent la modélisation des flux entre acteurs/composants d’un SI ou entre SI. Ce premier document pose les bases de l’élaboration de la brique élémentaire du dispositif médical.

Étude des normes et des standards de traçabilité
Elle correspond à l’instanciation et à la concrétisation de l’étude des normes et des standards du volet générique Gestion des traces issu du volet Traçabilité d’événements dans le périmètre de la gestion des traces du circuit des DMI en établissement de santé.

Spécifications techniques
Il s’agit d’une instance du volet générique Traçabilité d’événements qui s’appuie sur le profil ATNA (Audit Trail and Node Authentication) et plus particulièrement le supplément RESTful ATNA défini par IHE (Integrating the Healthcare Enterprise).

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